Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franprix vivons au goût du jour
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3989822
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2023
Franprix vivons au goût du jour de FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING

Présentation de la marque Franprix vivons au goût du jour

Déposée le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Franprix vivons au goût du jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING domicilié(e) 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 045 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque Franprix vivons au goût du jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franprix vivons au goût du jour est expirée depuis le 13 mars 2023.

FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LEADER PRICE DRIVE , LE CHOIX MALIN POUR VIVRE BIEN , (Marque figurative) , FRANPRIX GOOD TRUCK , FRANPRIX NANO , FRAN/PRIX nano , FRANPRIX , DRIVE LP , LEADER SNACK LEADER PRICE , CHARLE VALHENRY CUVEE SPECIALE


FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING, Société par Actions Simplifiée - 2 route du Plessis - 94430 - CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 343045316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 9 juillet 2014 - Concession de licence n°626948 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; magazines, brochures, prospectus, publications imprimées ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; crayons, porte-mine, stylos ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; calendriers ; affiches, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; consultation pour les questions de personnel ; services de vente au détail, vente par correspondance, vente par moyens électroniques de produits de grande consommation, à savoir produits alimentaires, boissons, produits d'entretien ménager, produits de beauté, de soin et d'hygiène, articles et ustensiles de cuisine de ménage, articles de papeterie, vêtements ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion des ventes sur tout support, y compris d'objets promotionnels ou sur Internet ; services d'animation publicitaire ou promotionnelle ; services d'achats en ligne ; regroupement pour le compte de tiers, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de produits alimentaires et de boissons, y compris d'aliments et de boissons diététiques, de régime et d'aliments allégés, de produits de beauté et de soin, d'articles de gymnastique et de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, de produits de l'imprimerie, d'ordinateurs, de logiciels, de produits électroniques de grande consommation, de matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes, de vidéo disques, de livres et de magazines, d'appareils pour la reproduction du son ou des images, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table et de maison, de valises et sacs de voyage (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; en particulier vente au détail dans des magasins de petite, moyenne et grande surface de produits divers à savoir engrais pour les terres (naturels et artificiels), préparations chimiques destinées à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pharmaceutiques, produits vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants, herbes médicinales, tisanes, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour détruire des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, cloches, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, perceuses à main électriques, tondeuses (machines), machines à coudre, à tricoter, machines à laver, machines de cuisine électriques, couteaux électriques, outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, tondeuses et coupe-ongles, appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, ou d'un jeton, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, CD-Roms, DVD, cassettes vidéos, appareils périphériques d'ordinateurs, logiciels, lecteurs de supports enregistrés numériques, appareils de divertissements conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes, batteries électriques, fils électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, chaussures orthopédiques, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes de poche, cafetières électriques, stérilisateurs, stores (pare-soleil) pour automobiles, poussettes, bateaux et matelas pneumatiques, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, pétards, bijouterie, bijoux de fantaisie, réveils, montres, chronomètres, porte-clefs de fantaisie, instruments de musique, étuis pour instrument de musique, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), papiers (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), articles en papier, cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie) et articles en carton, produits de l'imprimerie, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, feuilles, sacs, sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, mica et leurs produits, articles de maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), tuyaux flexibles non métalliques, statues ou figurines (statuettes) en pierre, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, cintres pour vêtements, meubles, cadres, sièges, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, articles de literie à savoir matelas, sommiers et oreillers, boîtes en bois ou en matières plastiques, glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients), vaisselle (non en métaux précieux), dessous de plats ou de carafe (vaisselle), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, petits appareils à moudre, hacher ou peser entraînés manuellement, brosses à dents électriques, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, sous-vêtements, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fermetures à glissière, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ou muraux (à l'exception des carrelages et des peintures de sols), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cartes à jouer, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, sauces à salade, conserves, pickles, plats préparés, cuisinés et sous vide à base des produits précités, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages, bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, cidres, spiritueux, liqueurs, digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ; présentation et regroupement pour le compte de tiers des produits précités sur tout moyen de communication (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les acheter commodément.

Livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile ; distribution (livraison) de produits ; services de transport (distribution), d'emballage et d'entreposage de marchandises.

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cafés-restaurants ; services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars.